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Marques déposées par monsieur BAICHE aziz
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Rochebain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rochebain
M. BAICHE aziz

Numéro de dépôt :
3999634
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2023
Rochebain de BAICHE aziz

Présentation de la marque Rochebain

Déposée le 20 avril 2013 par monsieur BAICHE aziz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rochebain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur BAICHE aziz domicilié(e) 8 rue de la marne - 69600 - OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAICHE aziz domicilié(e) 8 rue de la marne - 69600 - OULLINS - France.

La marque Rochebain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rochebain est expirée depuis le 20 avril 2023.

BAICHE aziz a également déposé les autres marques suivantes : l'Acheteur Malin


M. BAICHE aziz - 8 rue de la marne - 69600 - OULLINS - France


M. BAICHE aziz - 8 rue de la marne - 69600 - OULLINS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617048 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.